Mentions légales
Propriétaire du site
Fab Depan Info
SIRET : 835 397 993 00014
Siège social : 2 avenue de France 70290 CHAMPAGNEY
Directeur se la publication
Fabien DEFONTAINE
Hébergement
Planethoster – siège social : 4416 Louis-B. -Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1 – Site de Paris – – Tél. : 01 76 60 41 43 – Site web : www.planethoster.net/fr
Crédits
Conception et réalisation du site : Fab Depan Info
Accès au site
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l’Editeur ne saurait être tenu responsable.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site,
sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires
telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.